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Marques déposées par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique
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UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE
Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP

Numéro de dépôt :
3575539
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2018
UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE de Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique

Présentation de la marque UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE

Déposée le 5 mai 2008 par Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE »

Le déposant est Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP domicilié(e) 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE PRÉSIDENT de l'UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE domicilié(e) 17, rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE NOUVELLE SORBONNE est expirée depuis le 5 mai 2018.

Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : iSORBONNE , TELE 3 LA SORBONNE CHEZ VOUS , e Sorbonne , RADIO SORBONNE NOUVELLE – R.S.N. –


Université Sorbonne Nouvelle (établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel) EPSCP - 17 rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


M. LE PRÉSIDENT de l'UNIVERSITÉ SORBONNE NOUVELLE - 17, rue de la Sorbonne,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, périodiques ;

Gestion de fichiers informatiques ; transcription et compilation d'informations ; organisation administrative de coopérations entre industriels, inventeurs et centres de recherche ; organisation administrative de transfert de technologie entre centres de recherches et industriels ; gestion administrative de programmes et de contrats de recherche ; organisation d'échanges de personnel entre entreprises industrielles et centres de recherche ; organisation d'expositions en vue de faciliter les échanges et les transferts de technologies ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; communication d'informations par voie télématique, communication d'informations par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique ou télématique ;

Distribution (livraison) de livres, de revues et de documentation ;

Services d'enseignement, d'éducation et de formation ; édition sur tous supports et publication de journaux, de livres, de textes autres que publicitaires et d'images ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès à but éducatif ou culturel ; élaboration et mise à jour de banques et bases de données ; constitution d'une documentation scientifique et technique ; production et location de supports portant des informations, notamment des livres, des films cinématographiques, des cassettes vidéo ou audio, des disques vidéo ou audio. ;

Recherche et développement de nouveaux produits ; conception, développement et mise à jour de sites Internet et de logiciels ; location d'un temps d'accès à un ordinateur pour le traitement de données, location d'un temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Services juridiques.